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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCD EXCEPT
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RCD EXCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCD EXCEPT
RCD EXCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
3786891
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2020
RCD EXCEPT de RCD EXCEPT

Présentation de la marque RCD EXCEPT

Déposée le 1 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCD EXCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RCD EXCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCD EXCEPT domicilié(e) 41 avenue du Manet - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 787 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cambernon Claire, Coblence & Associés domicilié(e) 24, rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque RCD EXCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCD EXCEPT est expirée depuis le 1 décembre 2020.

RCD EXCEPT a également déposé les autres marques suivantes : RCD EXCEPT , drobo


RCD EXCEPT, SAS - 41 avenue du Manet - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 421787581


Cambernon Claire, Coblence & Associés - 24, rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Services de conseils, d'études et d'assistance aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;

Services d'ingénieurs dont réalisation de projets techniques, services de calcul et de simulation numérique, services d'ingénierie documentaire et d'ingénierie produit-process dans les domaines suivants : automobile, aéronautique, ferroviaire, naval, défense, énergie, pétrochimie, informatique, électronique et télécom ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; assistance technique en matière de conception et de production de biens et services en ingénierie, industrie, informatique et administratif ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.